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Section 01

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Section 02

Champ d'application du service

Les services offerts sur ce site sont destinés à fournir des conseils en matière de coaching d'affaires.

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03
Clause 03

Paiements et commerciaux

Tous les paiements effectués sur ce site doivent être conformes aux modalités établies lors de la transaction.

Reference WIPO
04
Clause 04

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site.

Reference HCCH
05

Propriété intellectuelle

Primary clause reference

Tous les droits de propriété intellectuelle liés au contenu de ce site sont réservés.

06

Avertissement de responsabilité

Secondary clause reference

La responsabilité de l'entreprise est limitée dans la mesure permise par la loi applicable.

ReferenceEU Commission